Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Pistes Electroniques
Numéro de dépôt :
3616796
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2018
Présentation de la marque Les Pistes Electroniques
Déposée le 10 décembre 2008 par l'association loi 1901 Panda 06 Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Pistes Electroniques »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pistes Electroniques est expirée depuis le 10 décembre 2018.
Panda 06 Production a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03